Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOURITUS'S
Numéro de dépôt :
1244795
Date de dépôt :
19/01/1983
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
19/01/1993
Présentation de la marque SOURITUS'S
Déposée le 19 janvier 1983 par Alexandre TREHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « SOURITUS'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOURITUS'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURITUS'S est expirée depuis le 19 janvier 1993.
Alexandre TREHET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05