Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RATUS
Numéro de dépôt :
1244796
Date de dépôt :
19/01/1983
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
19/01/1993
Présentation de la marque RATUS
Déposée le 19 janvier 1983 par Alexandre TREHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « RATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATUS est expirée depuis le 19 janvier 1993.
Alexandre TREHET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05