Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OPTIMUM CHAUFFAGE
M. Alexandre Tieufri M. François Le Bel
Numéro de dépôt :
4242990
Date de dépôt :
24/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque OPTIMUM CHAUFFAGE
Déposée par voie électronique le 24 janvier 2016 par monsieur Alexandre Tieufri et monsieur François Le Bel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPTIMUM CHAUFFAGE »
Les déposants sont monsieur Alexandre Tieufri domicilié(e) 22 rue de l'église - 77540 - Le Plessis Feu Aussous - France et monsieur François Le Bel domicilié(e) 45 rue des Trois Moulins - 77000 - Melun - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre Tieufri domicilié(e) 22 rue de l'église - 77540 - Le Plessis Feu Aussous - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alexandre Tieufri a également déposé les autres marques suivantes : LYNXDEPANNAGE
M. Alexandre Tieufri - 22 rue de l'église - 77540 - Le Plessis Feu Aussous - France
M. François Le Bel - 45 rue des Trois Moulins - 77000 - Melun - France
M. Alexandre Tieufri - 22 rue de l'église - 77540 - Le Plessis Feu Aussous - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 22 mars 2017 - Rejet total n°696773 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22
Appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires [chauffage], accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs ;
Services d'entretien et de réparation des appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires [chauffage], accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs ; services d'installation d'appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires [chauffage], accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs.
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