Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAPPY SUNSHINE
Alexandre THOMAS
Olivier COUBE

Numéro de dépôt :
3557075
Date de dépôt :
20/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HAPPY SUNSHINE de Alexandre THOMAS

Présentation de la marque HAPPY SUNSHINE

Déposée le 20 février 2008 par Alexandre THOMAS et Olivier COUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY SUNSHINE »

Les déposants sont Alexandre THOMAS domicilié(e) 23 rue ROLLIN,75005 PARIS - 75005 - France et Olivier COUBE domicilié(e) 1 Villa LOURCINE,75014 PARIS 14 - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre THOMAS domicilié(e) 23 rue ROLLIN,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25


Alexandre THOMAS - 23 rue ROLLIN,75005 PARIS - 75005 - France

Olivier COUBE - 1 Villa LOURCINE,75014 PARIS 14 - 75014 - France


Alexandre THOMAS - 23 rue ROLLIN,75005 PARIS - 75005 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482829 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.