Déposée le 16 novembre 2006 par Alexandre Tartar et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Titanium System
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TITANIUM SYSTEM »
Les déposants sont Alexandre Tartar domicilié(e) 305 rue de l'Abbé Palfart,62570 HELFAUT - 62570 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Titanium System domicilié(e) 305 rue de l'Abbé Palfart,62570 HELFAUT - 62570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre Tartar domicilié(e) 305 rue de l'Abbé Palfart,62570 HELFAUT - 62570 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANIUM SYSTEM est expirée depuis le 16 novembre 2016.
Alexandre Tartar - 305 rue de l'Abbé Palfart,62570 HELFAUT - 62570 - France
Titanium System SARL - 305 rue de l'Abbé Palfart,62570 HELFAUT - 62570 - France - SIREN 4
Alexandre Tartar - 305 rue de l'Abbé Palfart,62570 HELFAUT - 62570 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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