TER'ECO2 Conseil et développement agricole durable
Présentation de la marque TER'ECO2 Conseil et développement agricole durable
Déposée par voie électronique le 4 septembre 2015 par monsieur Alexandre TAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER'ECO2 Conseil et développement agricole durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TER'ECO2 Conseil et développement agricole durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER'ECO2 Conseil et développement agricole durable arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52