Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LISTE DES NOUVEAUX FEDERES POUR L EUROPE FEDERALE DES COMMUNAUTES NATURELLES AUTONOMIE ECOLOGIE AS TU VU LA CASQUETTE
Alexandre SEILINGER

Numéro de dépôt :
1120217
Date de dépôt :
27/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LISTE DES NOUVEAUX FEDERES POUR L EUROPE FEDERALE DES COMMUNAUTES NATURELLES AUTONOMIE ECOLOGIE AS TU VU LA CASQUETTE

Déposée le 27 février 1979 par Alexandre SEILINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LISTE DES NOUVEAUX FEDERES POUR L EUROPE FEDERALE DES COMMUNAUTES NATURELLES AUTONOMIE ECOLOGIE AS TU VU LA CASQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alexandre SEILINGER domicilié(e) 2, square de la Baume 78150 - ROCQUENCOURT - France.

La marque LISTE DES NOUVEAUX FEDERES POUR L EUROPE FEDERALE DES COMMUNAUTES NATURELLES AUTONOMIE ECOLOGIE AS TU VU LA CASQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LISTE DES NOUVEAUX FEDERES POUR L EUROPE FEDERALE DES COMMUNAUTES NATURELLES AUTONOMIE ECOLOGIE AS TU VU LA CASQUETTE est expirée depuis le 27 février 1989.

Alexandre SEILINGER a également déposé les autres marques suivantes : LES FEDERAUX AS TU VU LA CASQUETTE , LE NOUVEAU FEDERE , LES NOUVEAUX FEDERES POUR L ECOLOGIE L AUTONOMIE REGIONALE LA DEMOCRATIE DIRECTE , JE DEMANDE LA PAROLE , RADIO 89 TÉLÉ 89 , VAXITAB COUPE L ENVIE DE FUMER , LES FEDERES AS TU VU LA CASQUETTE


Alexandre SEILINGER - 2, square de la Baume 78150 - ROCQUENCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Papier et articles en papier;carton et articles en carton.Imprimés, journaux et périodiques, bulletins de vote, affiches électorales, professions de foi électorales.Livres, photographies- papeterie.Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils).Clichés.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Location d'enregistrements phonographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.