Marque enregistrée - Marque en non vigueur

osmosys
alexandre scott, Agissant pour le compte de la société "osmosys" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3826643
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
osmosys de alexandre scott

Présentation de la marque osmosys

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par alexandre scott auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « osmosys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est alexandre scott, Agissant pour le compte de la société "osmosys" en cours de formation domicilié(e) 20 lacretelle - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alexandre scott domicilié(e) 20 lacretelle - 75015 - paris - France.

La marque osmosys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque osmosys est expirée depuis le 27 avril 2021.


alexandre scott, Agissant pour le compte de la société "osmosys" en cours de formation - 20 lacretelle - 75015 - paris - France


alexandre scott - 20 lacretelle - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.