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Marques déposées par Alexandre SCHIBNESS
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Duché de Normandie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Duché de Normandie
Alexandre SCHIBNESS

Numéro de dépôt :
4580769
Date de dépôt :
11/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2029
Duché de Normandie de Alexandre SCHIBNESS

Présentation de la marque Duché de Normandie

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par Alexandre SCHIBNESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Duché de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est Alexandre SCHIBNESS domicilié(e) 15 route de Feuguerolles - 27400 - Canappeville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre SCHIBNESS domicilié(e) 15 route de Feuguerolles - 27400 - Canappeville - France.

La marque Duché de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duché de Normandie arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.


Alexandre SCHIBNESS - 15 route de Feuguerolles - 27400 - Canappeville - France


Monsieur Alexandre SCHIBNESS - 15 route de Feuguerolles - 27400 - Canappeville - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée "Porc de Normandie" ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles de Normandie" ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Camembert de Normandie" ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.