Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Normandie Navette
Alexandre SCHIBINESS

Numéro de dépôt :
3771952
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2020
Normandie Navette de Alexandre SCHIBINESS

Présentation de la marque Normandie Navette

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par Alexandre SCHIBINESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Normandie Navette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Alexandre SCHIBINESS domicilié(e) 5 avenue des tilleuls - 27600 - Ailly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre SCHIBINESS domicilié(e) 5 avenue des tilluls - 27600 - Ailly - France.

La marque Normandie Navette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandie Navette est expirée depuis le 5 octobre 2020.


Alexandre SCHIBINESS - 5 avenue des tilleuls - 27600 - Ailly - France


Alexandre SCHIBINESS - 5 avenue des tilluls - 27600 - Ailly - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Transport ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages.