Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVA
Alexandre RIEU
Fabrice RIEU

Numéro de dépôt :
3484737
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017
NOVA de Alexandre RIEU

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 23 février 2007 par Alexandre RIEU et Fabrice RIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA »

Les déposants sont Alexandre RIEU domicilié(e) 4 Rue Cité Bartissol,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et Fabrice RIEU domicilié(e) 4 Rue Cité Bartissol,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre RIEU domicilié(e) 4 Rue Cité Bartissol,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 23 février 2017.

Alexandre RIEU a également déposé les autres marques suivantes : ANTIDOTE , EXOTIK CAFE


Alexandre RIEU - 4 Rue Cité Bartissol,66000 PERPIGNAN - 66000 - France

Fabrice RIEU - 4 Rue Cité Bartissol,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Alexandre RIEU - 4 Rue Cité Bartissol,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Inscription le 5 septembre 2007 - retrait partiel n°460073 - Publication au BOPI 2007-09-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Verres (récipients), objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, seaux à rafraîchir, ustensiles et récipients pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, boîtes en verre, vases non en métaux précieux ;

Bières, boissons à base de bière, eaux minérales et gazeuses, sirops, sodas, apéritifs non alcoolisés ;

Vins, vins mousseux, cocktails aromatisés à base de vin, apéritifs à base de vin, boissons effervescentes à base de vin, vins doux naturels, vins tranquilles (vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins de table), vins de liqueur, spiritueux, eaux de vie, liqueurs, boissons alcooliques, vins naturellement doux.