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Marques déposées par Alexandre PONOT
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ENBATA FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENBATA FRANCE
Alexandre PONOT

Numéro de dépôt :
3657333
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2019
ENBATA FRANCE de Alexandre PONOT

Présentation de la marque ENBATA FRANCE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2009 par Alexandre PONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENBATA FRANCE »

Le déposant est Alexandre PONOT domicilié(e) 33 Rue Louise - 33400 - Talence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre PONOT domicilié(e) 33 Rue Louise - 33400 - Talence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENBATA FRANCE est expirée depuis le 15 juin 2019.


Alexandre PONOT - 33 Rue Louise - 33400 - Talence - France


Alexandre PONOT - 33 Rue Louise - 33400 - Talence - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).