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Marques déposées par Alexandre Pinot
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ECO-PHYTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-PHYTO
Alexandre Pinot

Numéro de dépôt :
3846570
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
ECO-PHYTO de Alexandre Pinot

Présentation de la marque ECO-PHYTO

Déposée le 13 juillet 2011 par Alexandre Pinot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Alexandre Pinot domicilié(e) 36 Bis Rue Charles Nodier - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre Pinot domicilié(e) 36 Bis Rue Charles Nodier - 25000 - BESANCON - France.

La marque ECO-PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-PHYTO est expirée depuis le 13 juillet 2021.

Alexandre Pinot a également déposé les autres marques suivantes : Phytéov , diétaflor Santé et Beauté par les Plantes


Alexandre Pinot - 36 Bis Rue Charles Nodier - 25000 - BESANCON - France


Alexandre Pinot - 36 Bis Rue Charles Nodier - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.