Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quality Crèche
M. Alexandre Philippe

Numéro de dépôt :
4119500
Date de dépôt :
21/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2024
Quality Crèche de Alexandre Philippe

Présentation de la marque Quality Crèche

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2014 par monsieur Alexandre Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quality Crèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Alexandre Philippe domicilié(e) Avenue de la Mare Tambour - 91360 - Villemoisson sur orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre Philippe domicilié(e) Avenue de la Mare Tambour - 91360 - Villemoisson sur orge - France.

La marque Quality Crèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quality Crèche est expirée depuis le 21 septembre 2024.


M. Alexandre Philippe - Avenue de la Mare Tambour - 91360 - Villemoisson sur orge - France


M. Alexandre Philippe - Avenue de la Mare Tambour - 91360 - Villemoisson sur orge - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

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