Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOVINTA
M. ALEXANDRE PETIT

Numéro de dépôt :
4074922
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2024
FRANCOVINTA de ALEXANDRE PETIT

Présentation de la marque FRANCOVINTA

Déposée par voie électronique le 11 mars 2014 par monsieur ALEXANDRE PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCOVINTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur ALEXANDRE PETIT domicilié(e) 6 RUE DU VERT BAUDET - 62000 - ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXANDRE PETIT domicilié(e) 6 RUE DU VERT BAUDET - 62000 - ARRAS - France.

La marque FRANCOVINTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOVINTA est expirée depuis le 11 mars 2024.

ALEXANDRE PETIT a également déposé les autres marques suivantes : VICHERON , ALCHIMIST


M. ALEXANDRE PETIT - 6 RUE DU VERT BAUDET - 62000 - ARRAS - France


M. ALEXANDRE PETIT - 6 RUE DU VERT BAUDET - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.