Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON PENET
ALEXANDRE PENET

Numéro de dépôt :
3848908
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2021
LA MAISON PENET de ALEXANDRE PENET

Présentation de la marque LA MAISON PENET

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2011 par ALEXANDRE PENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON PENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est ALEXANDRE PENET domicilié(e) 12 rue Gambetta - 51380 - VERZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE PENET domicilié(e) 12 rue Gambetta - 51380 - VERZY - France.

La marque LA MAISON PENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON PENET est expirée depuis le 27 juillet 2021.

ALEXANDRE PENET a également déposé les autres marques suivantes : SOLINE , TERROIRESCENCE , Ex Ante , Alexandre PENET , PENET – CHARDONNET Cuvée Diane Claire , St Jean , SOLAINE


ALEXANDRE PENET - 12 rue Gambetta - 51380 - VERZY - France


ALEXANDRE PENET - 12 rue Gambetta - 51380 - VERZY - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Bières ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.