Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Tulipe Noire
M. Alexandre PASCAUD

Numéro de dépôt :
4143277
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2024
La Tulipe Noire de Alexandre PASCAUD

Présentation de la marque La Tulipe Noire

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par monsieur Alexandre PASCAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Tulipe Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Alexandre PASCAUD domicilié(e) 135 rue du château - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre PASCAUD domicilié(e) 135 rue du château - 75014 - Paris - France.

La marque La Tulipe Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tulipe Noire arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.


M. Alexandre PASCAUD - 135 rue du château - 75014 - Paris - France


M. Alexandre PASCAUD - 135 rue du château - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).