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Marques déposées par monsieur Alexandre NOUTEAU
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HORSE MANN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORSE MANN
M. Alexandre NOUTEAU

Numéro de dépôt :
4164266
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2025
HORSE MANN de Alexandre NOUTEAU

Présentation de la marque HORSE MANN

Déposée le 12 mars 2015 par monsieur Alexandre NOUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HORSE MANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Alexandre NOUTEAU domicilié(e) 135 Rue des Ponts de Cé - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre NOUTEAU domicilié(e) 135 Rue des Ponts de Cé - 49000 - ANGERS - France.

La marque HORSE MANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE MANN arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.


M. Alexandre NOUTEAU - 135 Rue des Ponts de Cé - 49000 - ANGERS - France


M. Alexandre NOUTEAU - 135 Rue des Ponts de Cé - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.