Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ALEXANDRE NIEL
/
CUVEE DES SOURCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE DES SOURCES
M. ALEXANDRE NIEL, Agissant pour le compte de la société "LES SOURCES DE LA VIE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4321813
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
CUVEE DES SOURCES de ALEXANDRE NIEL

Présentation de la marque CUVEE DES SOURCES

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par monsieur ALEXANDRE NIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DES SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur ALEXANDRE NIEL domicilié(e) 5 RUE DE LA HAIE JABELINE - 95470 - SAINT WITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXANDRE NIEL domicilié(e) 5 RUE DE LA HAIE JABELINE - 95470 - SAINT WITZ - France.

La marque CUVEE DES SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES SOURCES arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

ALEXANDRE NIEL a également déposé les autres marques suivantes : LES SOURCES DE LA VIE , L'EAU DE LA VIE , LA SOURCE DE LA VIE


M. ALEXANDRE NIEL, Agissant pour le compte de la société "LES SOURCES DE LA VIE" en cours de formation - 5 RUE DE LA HAIE JABELINE - 95470 - SAINT WITZ - France


M. ALEXANDRE NIEL - 5 RUE DE LA HAIE JABELINE - 95470 - SAINT WITZ - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.