Marque expirée - Marque en non vigueur

decopaper
alexandre natoli
yann colliot

Numéro de dépôt :
3620957
Date de dépôt :
06/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2019
decopaper de alexandre natoli

Présentation de la marque decopaper

Déposée le 6 janvier 2009 par alexandre natoli et yann colliot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « decopaper »

Les déposants sont alexandre natoli domicilié(e) 0 rue du chene vert la manufacture,30133 LES ANGLES - 30133 - France et yann colliot domicilié(e) 360 ancienne route de sarrians,84810 AUBIGNAN - 84810 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alexandre natoli domicilié(e) 0 rue du chene vert la manufacture,30133 LES ANGLES - 30133 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque decopaper est expirée depuis le 6 janvier 2019.


alexandre natoli - 0 rue du chene vert la manufacture,30133 LES ANGLES - 30133 - France

yann colliot - 360 ancienne route de sarrians,84810 AUBIGNAN - 84810 - France


alexandre natoli - 0 rue du chene vert la manufacture,30133 LES ANGLES - 30133 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Imprimerie ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie.