Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUSARD
M. Alexandre MURIGNEUX, Agissant pour le compte de la société "Ferme de la Quintillière" en cours de formation, La Quintillière

Numéro de dépôt :
4161310
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
BUSARD de Alexandre MURIGNEUX

Présentation de la marque BUSARD

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par monsieur Alexandre MURIGNEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Alexandre MURIGNEUX domicilié(e) 520 Route de Combe Boiron - 69440 - Saint Maurice sur Dargoire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre MURIGNEUX, La Quintillière domicilié(e) 520 Route de Combe Boiron - 69440 - Saint Maurice sur Dargoire - France.

La marque BUSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSARD arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

Alexandre MURIGNEUX a également déposé les autres marques suivantes : Busard


M. Alexandre MURIGNEUX, Agissant pour le compte de la société "Ferme de la Quintillière" en cours de formation, La Quintillière - 520 Route de Combe Boiron - 69440 - Saint Maurice sur Dargoire - France


M. Alexandre MURIGNEUX, La Quintillière - 520 Route de Combe Boiron - 69440 - Saint Maurice sur Dargoire - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; sodas.