Marque enregistrée - Marque en vigueur

Busard
M. Alexandre MURIGNEUX, Agissant pour le compte de la société "Ferme de la Quintillière" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4136703
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2024
Busard de Alexandre MURIGNEUX

Présentation de la marque Busard

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par monsieur Alexandre MURIGNEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Busard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Alexandre MURIGNEUX domicilié(e) La Quintillière, 520 Route de Combe Boiron - 69440 - Saint Maurice sur Dargoire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre MURIGNEUX domicilié(e) La Quintillière, 520 Route de Combe Boiron - 69440 - Saint Maurice sur Dargoire - France.

La marque Busard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Busard arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.

Alexandre MURIGNEUX a également déposé les autres marques suivantes : BUSARD


M. Alexandre MURIGNEUX, Agissant pour le compte de la société "Ferme de la Quintillière" en cours de formation - La Quintillière, 520 Route de Combe Boiron - 69440 - Saint Maurice sur Dargoire - France


M. Alexandre MURIGNEUX - La Quintillière, 520 Route de Combe Boiron - 69440 - Saint Maurice sur Dargoire - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; sodas.