Déposée le 1 mars 2000 par Alexandre Mourot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est Alexandre Mourot, domicilié(e) 25, Rue Neuve des Boulets, 75011 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oppenheimer Wolff & Donnelly LLP - France.
La marque UNITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNITERRE est expirée depuis le 1 mars 2010.
Alexandre Mourot - 25, Rue Neuve des Boulets, 75011 Paris - France
Oppenheimer Wolff & Donnelly LLP - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Métaux précieux et leurs alliages ; produits en ces matières métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fumecigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Articles en papier et en carton, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; papiers ; cartonnages ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir housses, sacs, sachets, feuilles, films ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Produits en cuir et imitant le cuir, à savoir, sacs d'écoliers, cartables, gibecières, malles, mallettes pour documents, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, sacs à provisions, sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage, coffres de voyage, valises, trousses de toilette, sous-mains, étuis pour clés, portedocuments, porte-agendas, porte-papiers de voiture ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveur informatique ou télématique. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; agences de tourisme ; organisation de voyages et de séjours ; transport de personnes et de marchandises ; organisation de croisières ; accompagnement de voyageurs ; transports aériens ; affrètement ; services de bateaux de plaisance ; services de chauffeurs ; transport en chemin de fer ; informations en matière de transport et de voyages ; location de véhicules ; location de chevaux ; location de bateaux ; organisations d'excursions ; transport de passagers ; réservation pour les voyages ; visites touristiques. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtellerie ; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; réservation de pensions ; location de vêtements ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; gestion de bases de données ; services en ligne.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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