Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIWOUAC
Alexandre MOUGNE

Numéro de dépôt :
4363899
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
BIWOUAC de Alexandre MOUGNE

Présentation de la marque BIWOUAC

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par Alexandre MOUGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIWOUAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est Alexandre MOUGNE domicilié(e) 36 rue de Liège - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carewan, Christian DARVOGNE domicilié(e) 36 rue de Liège - 75008 - Paris - France.

La marque BIWOUAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIWOUAC arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.


Alexandre MOUGNE - 36 rue de Liège - 75008 - Paris - France


carewan, Christian DARVOGNE - 36 rue de Liège - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727434 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;

Médiation ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.