Marque enregistrée - Marque en vigueur

BPA AUTOMOBILES
M. Alexandre MORIN

Numéro de dépôt :
4139469
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2024
BPA AUTOMOBILES de Alexandre MORIN

Présentation de la marque BPA AUTOMOBILES

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par monsieur Alexandre MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BPA AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Alexandre MORIN domicilié(e) 885 Rue de Melleray - 45560 - SAINT DENIS EN VAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre MORIN domicilié(e) 885 Rue de Melleray - 45560 - SAINT DENIS EN VAL - France.

La marque BPA AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPA AUTOMOBILES arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.


M. Alexandre MORIN - 885 Rue de Melleray - 45560 - SAINT DENIS EN VAL - France


M. Alexandre MORIN - 885 Rue de Melleray - 45560 - SAINT DENIS EN VAL - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.