La Bulle de Caux
Présentation de la marque La Bulle de Caux
Déposée par voie électronique le 17 mars 2016 par monsieur Alexandre Minault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bulle de Caux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Bulle de Caux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bulle de Caux arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27