Marque enregistrée - Marque en vigueur

FENETRES MACONNAISES
Monsieur ALEXANDRE MILLOT

Numéro de dépôt :
4681992
Date de dépôt :
14/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2030
FENETRES MACONNAISES de ALEXANDRE MILLOT

Présentation de la marque FENETRES MACONNAISES

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2020 par monsieur ALEXANDRE MILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FENETRES MACONNAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est monsieur ALEXANDRE MILLOT domicilié(e) 705 A ROUTE DE TERNANT - 01570 - FEILLENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALEXANDRE MILLOT domicilié(e) 705 A ROUTE DE TERNANT - 01570 - FEILLENS - France.

La marque FENETRES MACONNAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681992.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETRES MACONNAISES arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.


Monsieur ALEXANDRE MILLOT - 705 A ROUTE DE TERNANT - 01570 - FEILLENS - France


Monsieur ALEXANDRE MILLOT - 705 A ROUTE DE TERNANT - 01570 - FEILLENS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

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