Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Ouvrages gil et puce
ALEXANDRE Michèle

Numéro de dépôt :
98736426
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2028

Présentation de la marque Les Ouvrages gil et puce

Déposée le 5 juin 1998 par ALEXANDRE Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Ouvrages gil et puce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est ALEXANDRE Michèle domicilié(e) 18 Allée Calypso - 33950 - LEGE CAP FERRET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle ALEXANDRE domicilié(e) 18 Allée Calypso - 33950 - LEGE CAP FERRET - France.

La marque Les Ouvrages gil et puce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les Ouvrages gil et puce arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.


ALEXANDRE Michèle - 18 Allée Calypso - 33950 - LEGE CAP FERRET - France


Madame Michèle ALEXANDRE - 18 Allée Calypso - 33950 - LEGE CAP FERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 22 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262532 - Publication au BOPI 1998-09-22

Inscription le 30 novembre 1998 - Concession de licence n°267611 - Publication au BOPI 1998-11-30

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374531 - Publication au BOPI 2008-05-30

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Renouvellement avec limitation le 18 décembre 2018 n°2701113 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2018-12-18

Fils à usage textile. Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain – linge de lit – linge de maison – linge de table – canevas pour la broderie ou la tapisserie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.