Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Alexandre Meyer
/
La cour du design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La cour du design
M. Alexandre Meyer

Numéro de dépôt :
3935052
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/07/2022
La cour du design de Alexandre Meyer

Présentation de la marque La cour du design

Déposée le 18 juillet 2012 par monsieur Alexandre Meyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La cour du design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur Alexandre Meyer domicilié(e) 1 rue au Blé - 57000 - Metz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre Meyer domicilié(e) 1 rue au Blé - 57000 - Metz - France.

La marque La cour du design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La cour du design est expirée depuis le 18 juillet 2022.


M. Alexandre Meyer - 1 rue au Blé - 57000 - Metz - France


M. Alexandre Meyer - 1 rue au Blé - 57000 - Metz - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).