Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NAC Store
Alexandre MAVEYRAUD
Olivier ALLAIN

Numéro de dépôt :
3827442
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NAC Store de Alexandre MAVEYRAUD

Présentation de la marque NAC Store

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par Alexandre MAVEYRAUD et Olivier ALLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAC Store »

Les déposants sont Alexandre MAVEYRAUD domicilié(e) 16 rue de la Providence - 78120 - Rambouillet - France et Olivier ALLAIN domicilié(e) 9 rue du Muguet - 78120 - Rambouillet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier ALLAIN domicilié(e) 9 rue du Muguet - 78120 - Rambouillet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31 41


Alexandre MAVEYRAUD - 16 rue de la Providence - 78120 - Rambouillet - France

Olivier ALLAIN - 9 rue du Muguet - 78120 - Rambouillet - France


Olivier ALLAIN - 9 rue du Muguet - 78120 - Rambouillet - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568790 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 28 février 2012 - Rejet total n°570437 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.