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Marques déposées par alexandre maloïne
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Prince de Galles
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Prince de Galles
alexandre maloïne
jeremi desnoyers

Numéro de dépôt :
3628994
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Prince de Galles de alexandre maloïne

Présentation de la marque Prince de Galles

Déposée le 11 février 2009 par alexandre maloïne et jeremi desnoyers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prince de Galles »

Les déposants sont alexandre maloïne domicilié(e) 110 avenue foch,94100 SAINT MAUR - 94100 - France et jeremi desnoyers domicilié(e) 30 rue boursault,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jeremi desnoyers domicilié(e) 30 rue boursault,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25 28


alexandre maloïne - 110 avenue foch,94100 SAINT MAUR - 94100 - France

jeremi desnoyers - 30 rue boursault,75017 PARIS - 75017 - France


jeremi desnoyers - 30 rue boursault,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550393 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).