Déposée le 13 juillet 2012 par monsieur ALEXANDRE Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « DNAPHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est monsieur ALEXANDRE Laurent domicilié(e) 28 Avenue Maurice - 1050 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD CHRISTINE domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.
La marque DNAPHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ALEXANDRE Laurent - 28 Avenue Maurice - 1050 - BRUXELLES - Belgique
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD CHRISTINE - 67 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Errata de l'enregistrement - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Produits non médicamenteux pour l'hygiène, le soin et l'entretien de la peau ; produits d'hygiène corporelle ; produits cosmétiques ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; produits épilatoires ; produits de maquillage ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits de toilette ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions capillaires ; shampoings ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; crèmes cosmétiques ; gels de massage autres qu'à usage médical ; laits de toilette ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.
Médicaments à usage dentaire ; médicaments pour la médecine humaine ; médicaments à usage vétérinaire ; produits pharmaceutiques ; produits chimico-pharmaceutiques ; pommades à usage médical ; narcotiques ; remèdes pour la médecine humaine ; pilules amaigrissantes ; analgésiques ; anesthésiques ; antibiotiques ; pilules auto-bronzantes ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; biocides ; bouillons de culture pour la bactériologie ; calmants ; cellules souches à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; cultures de tissus biologiques à usage médical ; cultures de micro-organismes à usage médical ; diastases à usage médical ; élixirs [préparations pharmaceutiques] ; préparations enzymatiques à usage médical ; hormones à usage médical ; isotopes à usage médical ; sédatifs ; somnifère ; sérums ; suppositoires ; vaccins ; adjuvants à usage médical ; cachets à usage pharmaceutique ; produits pour le diagnostic à usage médical ; drogues à usage médical ; médicaments pour le traitement contre le cancer ; traitement à base de chimiothérapie (médicaments). ;
Appareils et instruments ophtalmiques, dentaires, chirurgicaux et médicaux ; membres, yeux, seins et dents artificiels ; matériel de suture ; implants artificiels ; prothèses ; peau artificielle à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical. ;
Produits de l'imprimerie ; publications ; albums ; journaux ; magazines ; livres ; manuels ; périodiques ; revues (périodiques) ; marques pour livres ; serre-livres ; livrets. ;
Divertissement ; éducation ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de conférences, séminaires, symposiums, congrès, colloques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; production de films ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; projection de films cinématographiques ; enseignement par correspondance ; enseignement ; formation pratique [démonstration]. ;
Analyses chimiques ; recherches en chimie ; services de chimie ; services de laboratoires scientifiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches pharmaceutiques ; laboratoires pharmaceutiques ; services d'analyse à usage médical ; services de diagnostics à usage médical. ;
Services d'aromathèrapie ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services de cliniques médicales ; consultation en matière de pharmacie et de santé ; maisons de convalescence ; désintoxication de toxicomanes ; location d'équipements médicaux ; location d'installations sanitaires ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services de pharmaciens (préparation d'ordonnances) ; physiothérapie ; sanatoriums ; services de santé ; services de stations thermales ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; services d'opticiens ; services de chimiothérapie.
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