Marque enregistrée - Marque en vigueur

Consom'Act
Monsieur Alexandre Lam To

Numéro de dépôt :
4515502
Date de dépôt :
15/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2029
Consom\'Act de Alexandre Lam To

Présentation de la marque Consom'Act

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par monsieur Alexandre Lam To auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Consom'Act » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Alexandre Lam To domicilié(e) 236 rue Antoine Péglion - 06190 - Roquebrune Cap Martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre Lam To domicilié(e) 236 rue Antoine Péglion - 06190 - Roquebrune Cap Martin - France.

La marque Consom'Act a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Consom'Act arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.


Monsieur Alexandre Lam To - 236 rue Antoine Péglion - 06190 - Roquebrune Cap Martin - France


Monsieur Alexandre Lam To - 236 rue Antoine Péglion - 06190 - Roquebrune Cap Martin - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.