Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LOTOPLUS
MONSIEUR ALEXANDRE KHELIL
Numéro de dépôt :
98724913
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque LOTOPLUS
Déposée le 26 mars 1998 par monsieur ALEXANDRE KHELIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LOTOPLUS »
Le déposant est monsieur ALEXANDRE KHELIL domicilié(e) 36, BOUL. DE VERDUN, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre KHELIL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR ALEXANDRE KHELIL - 36, BOUL. DE VERDUN, 92400 COURBEVOIE - France
Monsieur Alexandre KHELIL - France
Inscription le 21 novembre 2001 - Rejet partiel n°335437 - Publication au BOPI 2001-11-21
Inscription le 28 novembre 2001 - Rejet total n°335945 - Publication au BOPI 2001-11-28
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Tout support musical, numérique, analogique et magnétique : compact-disc, laserdisques, musicassettes, cassettes vidéo. Loteries et jeux de hasard. Jeux, jouets nécessitant un tirage au hasard de chiffres, définitions, extraits musicaux, cartes à jouer.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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