Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATION SOLEIL
Monsieur Alexandre KHELIL

Numéro de dépôt :
98734663
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/05/2008

Présentation de la marque GENERATION SOLEIL

Déposée le 29 mai 1998 par monsieur Alexandre KHELIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GENERATION SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est monsieur Alexandre KHELIL domicilié(e) 36, boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre KHELIL - France.

La marque GENERATION SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION SOLEIL est expirée depuis le 29 mai 2008.

Alexandre KHELIL a également déposé les autres marques suivantes : LOTOPLUS , PARFUM ABDELHALIM HAFEZ


Monsieur Alexandre KHELIL - 36, boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE - France


Monsieur Alexandre KHELIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Tout support musical, numérique, analogique et magnétique : disques compacts, laserdisques, musicassettes, cassettes vidéo. Spectacles, organisation ou production de spectacles, agence pour artistes, expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, divertissement télévisé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.