Marque expirée - Marque en non vigueur

SANDATYI
ALEXANDRE JOUBERT
THOMAS JOUBERT
MICHEL BARTHELEMY
MAXIME CABIRON

Numéro de dépôt :
3708397
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2020
SANDATYI de ALEXANDRE JOUBERT

Présentation de la marque SANDATYI

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2010 par ALEXANDRE JOUBERT, THOMAS JOUBERT, MICHEL BARTHELEMY, MAXIME CABIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANDATYI »

Les déposants sont ALEXANDRE JOUBERT domicilié(e) 40 ROUTE DES RAFFORTS - 74120 - PRAZ SUR ARLY - France, THOMAS JOUBERT domicilié(e) 5 RUE DES FONTAINES DU TEMPLE - 75003 - PARIS - France, MICHEL BARTHELEMY domicilié(e) 10 RUE TORPE - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France, MAXIME CABIRON domicilié(e) 101 BOULEVARD LAFAYETTE - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS JOUBERT domicilié(e) 5 RUE DES FONTAINES DU TEMPLE - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANDATYI est expirée depuis le 28 janvier 2020.


ALEXANDRE JOUBERT - 40 ROUTE DES RAFFORTS - 74120 - PRAZ SUR ARLY - France

THOMAS JOUBERT - 5 RUE DES FONTAINES DU TEMPLE - 75003 - PARIS - France

MICHEL BARTHELEMY - 10 RUE TORPE - 63430 - PONT-DU-CHATEAU - France

MAXIME CABIRON - 101 BOULEVARD LAFAYETTE - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


THOMAS JOUBERT - 5 RUE DES FONTAINES DU TEMPLE - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.