Déposée le 12 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALEXANDRE Jérôme PASSION DES TERROIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARDE CHEMENTBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALEXANDRE Jérôme PASSION DES TERROIRS domicilié(e) 1, Chemin de Cessieux,07300 ST-JEAN-DE-MUZOLS - 07300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 162 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme ALEXANDRE SARL Passion des Terroirs domicilié(e) 1 chemin de CESSIEUX,07300 St Jean de Muzols - 07300 - France.
La marque ARDE CHEMENTBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDE CHEMENTBON est expirée depuis le 12 novembre 2012.
ALEXANDRE Jérôme SARL PASSION DES TERROIRS - 1, Chemin de Cessieux,07300 ST-JEAN-DE-MUZOLS - 07300 - France - SIREN 422162867
Jérôme ALEXANDRE SARL Passion des Terroirs - 1 chemin de CESSIEUX,07300 St Jean de Muzols - 07300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
- Charcuterie, salaisons, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, conserves de fruits et légumes de poisson où de viande, confiture, produits laitiers. Tous ces produits étant élaborer où provenant d'Ardèche. - Boissons Alcooliques (à l'exception des bières, des vins ; vins de pays des Coteaux de l'Ardèche) - Hébergement temporaires Exploitation de terrain de camping, gîtes, restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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