Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rural Inside
M. Alexandre Jean
Créaphiz, SASU

Numéro de dépôt :
4277873
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Rural Inside de Alexandre Jean

Présentation de la marque Rural Inside

Déposée par voie électronique le 6 juin 2016 par monsieur Alexandre Jean et CréaphizTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rural Inside »

Les déposants sont monsieur Alexandre Jean domicilié(e) Résidence les Acadiens, CHEMIN des Moureisses - 04300 - FORCALQUIER - France et CréaphizTODO domicilié(e) Les séquoïas, Chemin des cabanons pointus - 04300 - Forcalquier - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre Jean domicilié(e) Résidence les Acadiens, CHEMIN des Moureisses - 04300 - FORCALQUIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25


M. Alexandre Jean - Résidence les Acadiens, CHEMIN des Moureisses - 04300 - FORCALQUIER - France

Créaphiz, SASU - Les séquoïas, Chemin des cabanons pointus - 04300 - Forcalquier - France - SIREN 8


M. Alexandre Jean - Résidence les Acadiens, CHEMIN des Moureisses - 04300 - FORCALQUIER - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 5 janvier 2017 - Rejet total n°692058 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.