ECOLE ARTISTIQUE LE SON D'HARMONIE D'HA
Présentation de la marque ECOLE ARTISTIQUE LE SON D'HARMONIE D'HA
Déposée le 25 octobre 1994 par ALEXANDRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOLE ARTISTIQUE LE SON D'HARMONIE D'HA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOLE ARTISTIQUE LE SON D'HARMONIE D'HA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE ARTISTIQUE LE SON D'HARMONIE D'HA est expirée depuis le 25 octobre 2004.
ALEXANDRE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49