Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEER MOSAIC
M. ALEXANDRE HUNEAU

Numéro de dépôt :
4168950
Date de dépôt :
28/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2025
BEER MOSAIC de ALEXANDRE HUNEAU

Présentation de la marque BEER MOSAIC

Déposée par voie électronique le 28 mars 2015 par monsieur ALEXANDRE HUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEER MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur ALEXANDRE HUNEAU domicilié(e) 1 TER RUE SAINT ELOI - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXANDRE HUNEAU domicilié(e) 1 TER RUE SAINT ELOI - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque BEER MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEER MOSAIC arrivera à expiration en date du 28 mars 2025.


M. ALEXANDRE HUNEAU - 1 TER RUE SAINT ELOI - 31400 - TOULOUSE - France


M. ALEXANDRE HUNEAU - 1 TER RUE SAINT ELOI - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.