Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIe République
Monsieur alexandre hezez

Numéro de dépôt :
4519589
Date de dépôt :
28/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2029
VIe République de alexandre hezez

Présentation de la marque VIe République

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2019 par monsieur alexandre hezez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIe République » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur alexandre hezez domicilié(e) 22 rue des deux fermes - 69500 - bron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur alexandre hezez domicilié(e) 22 rue des deux fermes - 69500 - bron - France.

La marque VIe République a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIe République arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.

alexandre hezez a également déposé les autres marques suivantes : A.R.M.A , Q.A.R.M.A , VIe République


Monsieur alexandre hezez - 22 rue des deux fermes - 69500 - bron - France


Monsieur alexandre hezez - 22 rue des deux fermes - 69500 - bron - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.