Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAILLE
Monsieur Alexandre HERITIER

Numéro de dépôt :
1036191
Date de dépôt :
02/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille

Présentation de la marque CANAILLE

Déposée le 2 décembre 1977 par monsieur Alexandre HERITIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « CANAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alexandre HERITIER domicilié(e) "Bastide Verte" 104 Chemin des Campanules, 13012 MARSEILLE. - France.

La marque CANAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CANAILLE est expirée depuis le 2 décembre 1987.

Alexandre HERITIER a également déposé les autres marques suivantes : MAR VIVO


Monsieur Alexandre HERITIER - "Bastide Verte" 104 Chemin des Campanules, 13012 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Fleurs naturelles, chrysanthèmes.