Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MICHAEL IS NOT DEAD
Alexandre HEIM
Charles MONTENOT
Guillaume BARATTE

Numéro de dépôt :
3661102
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MICHAEL IS NOT DEAD de Alexandre HEIM

Présentation de la marque MICHAEL IS NOT DEAD

Déposée par voie électronique le 30 juin 2009 par Alexandre HEIM, Charles MONTENOT, Guillaume BARATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHAEL IS NOT DEAD »

Les déposants sont Alexandre HEIM domicilié(e) 28 rue du Roi de Sicile - 75003 - Paris - France, Charles MONTENOT domicilié(e) 1 rue Marbeau - 75016 - Paris - France, Guillaume BARATTE domicilié(e) 278 avenue du Maréchal Juin - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre HEIM domicilié(e) 28 rue du Roi de Sicile - 75003 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


Alexandre HEIM - 28 rue du Roi de Sicile - 75003 - Paris - France

Charles MONTENOT - 1 rue Marbeau - 75016 - Paris - France

Guillaume BARATTE - 278 avenue du Maréchal Juin - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Alexandre HEIM - 28 rue du Roi de Sicile - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520088 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.