Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SON EXCELLENCE
ALEXANDRE GRÉGOIRE
MONFORT PASCAL
MALLAVERGNE STEPHAN
SIARD HERVÉ

Numéro de dépôt :
3156681
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SON EXCELLENCE de ALEXANDRE GRÉGOIRE

Présentation de la marque SON EXCELLENCE

Déposée le 29 mars 2002 par ALEXANDRE GRÉGOIRE, MONFORT PASCAL, MALLAVERGNE STEPHAN, SIARD HERVÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SON EXCELLENCE »

Les déposants sont ALEXANDRE GRÉGOIRE domicilié(e) 79 RUE QUINCAMPOIX,75003 PARIS - 75003 - France, MONFORT PASCAL domicilié(e) 93 RUE DE MONT CENIS,75018 PARIS - 75018 - France, MALLAVERGNE STEPHAN domicilié(e) 70 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France, SIARD HERVÉ domicilié(e) 70 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRÉGOIRE ALEXANDRE domicilié(e) 79 RUE QUINCAMPOIX,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


ALEXANDRE GRÉGOIRE - 79 RUE QUINCAMPOIX,75003 PARIS - 75003 - France

MONFORT PASCAL - 93 RUE DE MONT CENIS,75018 PARIS - 75018 - France

MALLAVERGNE STEPHAN - 70 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France

SIARD HERVÉ - 70 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France


GRÉGOIRE ALEXANDRE - 79 RUE QUINCAMPOIX,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363720 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Magazine. Produits de l'imprimerie. Photographies Publication de livres. Organisation d'événements culturels. Edition électronique et en ligne. Production de films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Publicité. Gestion des affaires commerciales. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire. Conseils en organisation et direction des affaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.