Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rucher de Fontenay
Monsieur Alexandre Gerbron

Numéro de dépôt :
4679130
Date de dépôt :
03/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2030
Rucher de Fontenay de Alexandre Gerbron

Présentation de la marque Rucher de Fontenay

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2020 par monsieur Alexandre Gerbron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rucher de Fontenay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Alexandre Gerbron domicilié(e) RUE DU MOULIN - 21500 - Quincy le vicomte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rucher de Fontenay, Monsieur Alexandre Gerbron domicilié(e) 6 rue du moulin - 21500 - Quincy le vicomte - France.

La marque Rucher de Fontenay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rucher de Fontenay arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.


Monsieur Alexandre Gerbron - RUE DU MOULIN - 21500 - Quincy le vicomte - France


Rucher de Fontenay, Monsieur Alexandre Gerbron - 6 rue du moulin - 21500 - Quincy le vicomte - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Pâtisseries ; confiserie ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.