Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYLVA
Monsieur Alexandre Gérard BORDE

Numéro de dépôt :
1128384
Date de dépôt :
01/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Le Puy

Présentation de la marque SYLVA

Déposée le 1 octobre 1979 par monsieur Alexandre Gérard BORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Le Puy), la marque française « SYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alexandre Gérard BORDE domicilié(e) Route d'Esplantas 43170 - SAUGUES - France.

La marque SYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128384.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SYLVA est expirée depuis le 1 octobre 1989.


Monsieur Alexandre Gérard BORDE - Route d'Esplantas 43170 - SAUGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244069 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 30 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244992 - Publication au BOPI 1997-10-30

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150866 - Publication au BOPI 1992-10-27

Champignons sylvestres emballés à l'état frais, séchés, désydratés, lyophilisés, conservés en boites de fer ou pots en verre ou tous autres emballages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.