SYLVA
Présentation de la marque SYLVA
Déposée le 1 octobre 1979 par monsieur Alexandre Gérard BORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Le Puy), la marque française « SYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128384.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SYLVA est expirée depuis le 1 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244069 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 30 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244992 - Publication au BOPI 1997-10-30
Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150866 - Publication au BOPI 1992-10-27