Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA BOURBON
M. Alexandre Gazerian

Numéro de dépôt :
4032317
Date de dépôt :
14/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2023
CASA BOURBON de Alexandre Gazerian

Présentation de la marque CASA BOURBON

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2013 par monsieur Alexandre Gazerian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASA BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Alexandre Gazerian domicilié(e) 18 rue de la Bellefeuille - 92100 - Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre Gazerian domicilié(e) 18 rue de la Bellefeuille - 92100 - Boulogne - France.

La marque CASA BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA BOURBON est expirée depuis le 14 septembre 2023.

Alexandre Gazerian a également déposé les autres marques suivantes : RUSSIAN DOLL , NIKITA


M. Alexandre Gazerian - 18 rue de la Bellefeuille - 92100 - Boulogne - France


M. Alexandre Gazerian - 18 rue de la Bellefeuille - 92100 - Boulogne - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Services de restauration (alimentation).