Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASSES DES SAFRES
ALEXANDRE Franck

Numéro de dépôt :
3126977
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2011
TERRASSES DES SAFRES de ALEXANDRE Franck

Présentation de la marque TERRASSES DES SAFRES

Déposée le 22 octobre 2001 par ALEXANDRE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRASSES DES SAFRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est ALEXANDRE Franck, domicilié(e) Les Teyssonières, 84190 GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE Franck - France.

La marque TERRASSES DES SAFRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSES DES SAFRES est expirée depuis le 22 octobre 2011.

ALEXANDRE Franck a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DES SAFRES , DÉVELOPPEMENT PERSONNEL ET PATRIMONIAL , Arkhelia Distribution , DOMAINE LES SAFRES , Folks and Sparrows , magicgolf , Evexia


ALEXANDRE Franck - Les Teyssonières, 84190 GIGONDAS - France


ALEXANDRE Franck - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) , vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine