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Marques déposées par ALEXANDRE Franck
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DOMAINE LES SAFRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES SAFRES
ALEXANDRE Franck
ALEXANDRE-BOURGEAUD Evelyne

Numéro de dépôt :
3185214
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/09/2022
DOMAINE LES SAFRES de ALEXANDRE Franck

Présentation de la marque DOMAINE LES SAFRES

Déposée le 25 septembre 2002 par ALEXANDRE Franck et ALEXANDRE-BOURGEAUD Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE LES SAFRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Les déposants sont ALEXANDRE Franck domicilié(e) Domaine les Teyssonnières - 84190 - GIGONDAS - France et ALEXANDRE-BOURGEAUD Evelyne domicilié(e) Domaine les Teyssonnières - 84190 - GIGONDAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Franck ALEXANDRE domicilié(e) Domaine les Teyssonnières - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE LES SAFRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES SAFRES est expirée depuis le 25 septembre 2022.

ALEXANDRE Franck a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DES SAFRES


ALEXANDRE Franck - Domaine les Teyssonnières - 84190 - GIGONDAS - France

ALEXANDRE-BOURGEAUD Evelyne - Domaine les Teyssonnières - 84190 - GIGONDAS - France


Franck ALEXANDRE - Domaine les Teyssonnières - 84190 - GIGONDAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2012 n°2511850 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-09

. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie) , . Vins de pays, . Vins d'appellation d'origine contrôlée, . Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.