Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD-EST MAISONS
ALEXANDRE FEUILLERAT

Numéro de dépôt :
3834750
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2021
SUD-EST MAISONS de ALEXANDRE FEUILLERAT

Présentation de la marque SUD-EST MAISONS

Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par ALEXANDRE FEUILLERAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD-EST MAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est ALEXANDRE FEUILLERAT domicilié(e) 9 RUE MARCEL LANGER - 31600 - SEYSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE FEUILLERAT domicilié(e) 9 RUE MARCEL LANGER - 31600 - SEYSSES - France.

La marque SUD-EST MAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD-EST MAISONS est expirée depuis le 26 mai 2021.

ALEXANDRE FEUILLERAT a également déposé les autres marques suivantes : SUD-OUEST MAISONS


ALEXANDRE FEUILLERAT - 9 RUE MARCEL LANGER - 31600 - SEYSSES - France


ALEXANDRE FEUILLERAT - 9 RUE MARCEL LANGER - 31600 - SEYSSES - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.